Ordre du Jour 16 décembre 2022
Le conseil Municipal sera précédé du quart d’heure citoyen à 18h15.
Ordre du jour du conseil municipal du vendredi 16 décembre 2022 à 18h30 en salle du conseil :
1. Modification du BP 2022.
2. Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité de l’eau – exercice 2021
3. Déclassement voie communale – Sentier des Combes
4. Rapport 2021 sur le prix et la qualité du service public de gestion des déchets
5. Approbation d’un projet urbain partenarial dans le cadre de la phase 1 de l’OAP2 « Las
Combes »
6. Demande de subvention au titre de la DETR spéciale pour remettre en état un mur de
soutènement voirie – rue de la Grand Terre, endommagé suite aux intempéries du 14
septembre 2021
7. Révision des loyers
8. Modification simplifiée du PLU
9. Transfert de la compétence réseau de chaleur à la communauté de communes (CCRVV)
10. Questions diverses
2. Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité de l’eau – exercice 2021
3. Déclassement voie communale – Sentier des Combes
4. Rapport 2021 sur le prix et la qualité du service public de gestion des déchets
5. Approbation d’un projet urbain partenarial dans le cadre de la phase 1 de l’OAP2 « Las
Combes »
6. Demande de subvention au titre de la DETR spéciale pour remettre en état un mur de
soutènement voirie – rue de la Grand Terre, endommagé suite aux intempéries du 14
septembre 2021
7. Révision des loyers
8. Modification simplifiée du PLU
9. Transfert de la compétence réseau de chaleur à la communauté de communes (CCRVV)
10. Questions diverses
