Ordre du jour du prochain conseil municipal

Agenda
Le conseil Municipal sera précédé du quart d’heure citoyen à 18h15.
Ordre du jour du conseil municipal du mardi 31 janvier 2023 à 18h30 en salle du conseil :
1. Ouverture de crédits 2023.
2. Approbation d’un projet de travaux, de son plan de financement et de la demande de subvention au titre des amendes de police 2023.
3. Demande de subvention au titre du Contrat Territorial – Pacte Pour les Gardois – City Stade
4. Revalorisation des prix des concessions et cases de columbarium et approbation du nouveau règlement du cimetière.
5. Approbation de transfert de compétences à la CCRW – Réseau de chaleur et de froid sur les zones d’activités d’intérêt communautaire.
6. Approbation du tâbleau des effectifs.
7. Affiliation de l’Agence Départementale de I’Habitat et du Logement au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Gard.
8. Questions diverses

 

 

 

Ordre du Jour 31-01-2023